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Marques déposées par monsieur Maréchal (Raymond
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BAILLIAGE DE LA MOREE DE SAINT JEAN DE LATRAN DE L ORDRE DES CHEVALIERS HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILLIAGE DE LA MOREE DE SAINT JEAN DE LATRAN DE L ORDRE DES CHEVALIERS HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM
M. Maréchal (Raymond)

Numéro de dépôt :
965104
Date de dépôt :
26/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAILLIAGE DE LA MOREE DE SAINT JEAN DE LATRAN DE L ORDRE DES CHEVALIERS HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM

Déposée le 26 août 1976 par monsieur Maréchal (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAILLIAGE DE LA MOREE DE SAINT JEAN DE LATRAN DE L ORDRE DES CHEVALIERS HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maréchal (Raymond domicilié(e) Avenue Henri-Jaspar 99, Bruxelles (Belgique). - Belgique.

La marque BAILLIAGE DE LA MOREE DE SAINT JEAN DE LATRAN DE L ORDRE DES CHEVALIERS HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAILLIAGE DE LA MOREE DE SAINT JEAN DE LATRAN DE L ORDRE DES CHEVALIERS HOSPITALIERS DE SAINT JEAN DE JERUSALEM est expirée depuis le 26 août 1986.

Maréchal (Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PROSPECTIF


M. Maréchal (Raymond) - Avenue Henri-Jaspar 99, Bruxelles (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses et plus particulièrement insignes de la Croix de Malte;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), tous ces articles, plus particulièrement relatifs aux oeuvres sociales et de charité de la Morée de Saint-Jean-de-Latran de l'Ordre des Chevaliers Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem;vêtements et uniformes;dentelles et broderies, rubans et lacets et insignes compris dans cette classe.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.